Réponse courte. Un logiciel de gestion des contrats tient quatre choses : un registre, avec une fiche par contrat, les parties, l'objet, le montant, les dates et la personne responsable ; les documents, c'est-à-dire le contrat signé, ses avenants et ses versions ; un échéancier, qui alerte avant chaque date qui compte, préavis, fin de terme, révision de prix, fin de garantie ; et les obligations de chaque partie, avec leur suivi. La date qui compte le plus n'est pas la fin du contrat : c'est le dernier jour où l'on peut encore le dénoncer. Dans l'exemple de cette page, 300 contrats portent 148 dates sur douze mois, dont 23 préavis dans les 90 jours.
Cette page s'adresse aux entreprises qui ont des dizaines ou des centaines de contrats en cours, en Algérie : industrie, distribution, services, bâtiment, santé, groupes à plusieurs sites, et aux fondatrices et fondateurs de la diaspora qui dirigent une société ici. Les définitions viennent de sources publiques : gestion des contrats, cycle de vie d'un contrat, tacite reconduction, clause de renouvellement automatique, avenant, accord de niveau de service, gestion électronique des documents, piste d'audit. Les 300 contrats, leurs dates et les montants sont un exemple construit. La page ne traite ni du droit des contrats, ni de la validité d'une clause, ni des contrats de travail, ni de la signature électronique, et ne remplace pas un conseil juridique : l'outil suit ce que vos contrats disent, il ne dit pas ce qu'ils valent.
Ce que l'inventaire des contrats trouve
La figure liste cinq choses que l'on trouve en rassemblant tous les contrats d'une entreprise, et ce que le logiciel fait de chacune.
La gestion des contrats. C'est la gestion des contrats passés avec les clients, les fournisseurs, les partenaires ou le personnel : veiller au respect des conditions, documenter et faire accepter chaque modification. Dans l'exemple. 300 contrats : 96 fournisseurs, 74 clients, 48 de maintenance et de services, 28 abonnements, 22 baux et locations, 18 assurances, 14 de financement. L'inventaire trouve 41 contrats sans responsable, 17 dont la version signée est introuvable, 132 qui se renouvellent seuls, et 9 que l'on paie pour un site ou un service fermé.
Par où l'on trouve les contrats. Par les classeurs, par les boîtes mail, et surtout par la comptabilité : ce qui est payé régulièrement a un contrat, même si personne ne sait où il est. Le rapprochement avec les échéances de paiement se fait une fois, voir la trésorerie. Ce que fait le logiciel. Un nom par contrat, le signé dans la fiche, une date de préavis calculée, un site et un usage pour chaque contrat, des obligations listées. Ce qu'il ne fait pas. Il ne dit pas si une clause est valable ni si un contrat peut être rompu : il vous dit quand la question se pose, et à qui.
Cent quarante-huit dates en douze mois
La figure empile, mois par mois, les dates que portent les 300 contrats sur les douze mois à venir.
Quatre sortes de dates. Le dernier jour du préavis, la fin du terme, la révision de prix, la fin de garantie. Dans l'exemple : 59 préavis, 53 fins de terme, 24 révisions de prix et 12 fins de garantie, soit 148 dates. Les 90 prochains jours. 23 préavis tombent dans les trois premiers mois : 9, puis 6, puis 8. Ce sont 23 décisions à prendre, par 23 personnes qui ne le savent pas forcément.
Les alertes. Chaque date a une personne responsable et trois alertes, à 90, 60 et 30 jours. Une alerte sans réponse remonte au niveau au-dessus : une date ne passe pas en silence. Le calendrier. Les dates se voient par mois, par site, par fournisseur, par responsable ; elles s'exportent vers l'agenda. Ce que l'on mesure. Dates à venir à 90 jours ; alertes sans réponse ; contrats reconduits sans décision, qui doivent être zéro ; contrats sans responsable ; contrats sans document signé.
«La date qui compte n'est pas la fin du contrat : c'est le dernier jour où l'on peut encore dire non.»
La seule date qui décide
La figure suit un contrat de maintenance d'un an, et ce qui se passe selon que le préavis est vu ou non.
La reconduction. La tacite reconduction veut dire que l'accord se renouvelle automatiquement si aucune des parties ne manifeste sa volonté d'y mettre fin ; on parle aussi de clause de renouvellement automatique. Ce que prévoit votre contrat, durée, préavis, forme de la dénonciation, c'est lui qui le dit, et c'est lui que l'on saisit. Dans l'exemple. Un contrat de maintenance d'un an, 1 800 000 dinars par an, reconduit par périodes d'un an, avec un préavis de trois mois. Le dernier jour pour dénoncer tombe à la fin du neuvième mois.
Deux suites. Si quelqu'un répond avant cette date, le contrat est reconduit, renégocié ou résilié : c'est choisi. Si personne ne répond, il repart pour douze mois, et 1 800 000 dinars sont engagés sans décision. Ce que cela dit. Reconduire est une décision comme une autre ; elle se prend avant le préavis, pas après. Les services. Un accord de niveau de service lie un prestataire et son client sur le service attendu. Savoir s'il a été tenu est la première question au moment de reconduire, voir le contrat d'infogérance. Les montants sont ceux d'un exemple construit.
«Reconduire est une décision comme une autre : elle se prend avant le préavis, pas après.»
Ce qu'il y a dans le logiciel
La figure empile cinq couches ; la troisième, les échéances, est celle que l'on attend en premier.
Le registre et les documents. Une fiche par contrat : parties, objet, montant, dates, type, site, responsable. Dans la fiche, le contrat signé, ses annexes et ses avenants ; un avenant est l'acte qui ajoute ou modifie une clause, et il se range avec le contrat qu'il modifie. Un système de gestion des documents sert à stocker, partager et suivre des fichiers, avec leurs versions : ici, la version signée est marquée comme telle, voir archiver ses documents.
Les échéances et les obligations. C'est la couche accentuée, puis ce que chaque partie doit : livrables, délais, pénalités, garanties, avec une date et une preuve. Les droits et le journal. Un contrat n'est pas lisible par tous : les droits disent qui voit quel contrat, et une piste d'audit garde la trace de qui a modifié quoi, voir les rôles et le journal d'audit. L'arrivée d'un contrat. Un contrat reçu par courrier s'enregistre comme le reste du courrier, voir le bureau d'ordre, et un marché gagné devient une fiche, voir les appels d'offres.
Douze semaines, en commençant par l'inventaire
Douze semaines dans l'exemple, avant le circuit des nouveaux contrats.
L'inventaire. Trois semaines pour rassembler : les classeurs, les boîtes mail, et la liste de ce qui est payé. Les fiches et les documents. Une fiche par contrat ; le signé est retrouvé, ou réclamé à l'autre partie. Les dates et les alertes. Préavis, fins de terme, révisions, garanties, avec un nom pour chaque date. C'est le premier résultat visible : la liste des décisions des 90 prochains jours.
La lecture assistée. Un modèle peut lire un contrat et proposer les dates, les montants et les clauses de durée, chacune avec sa page, voir la lecture de pièces par IA. Une personne valide chaque date avant qu'elle n'entre dans l'échéancier : une date fausse est pire qu'une date absente. La précision se mesure d'abord sur des contrats dont vous connaissez déjà les dates, voir mesurer qu'une IA marche. Les obligations et les droits. Puis le circuit des nouveaux contrats. Les durées sont celles d'un exemple construit.
La vie d'un contrat, en six temps
La figure suit un contrat, de la demande à l'échéance.
- Ce que vous recevez : le registre des contrats ; le signé, les avenants et les versions dans chaque fiche ; l'échéancier et ses alertes ; la liste des décisions à 90 jours ; les obligations suivies ; les droits par contrat et le journal ; le circuit des nouveaux contrats ; la lecture assistée, validée par une personne.
- Ce que l'entreprise évite : le contrat reconduit sans décision, l'abonnement payé pour un site fermé, la version signée introuvable, la garantie expirée avant la panne, la révision de prix découverte sur la facture, le contrat que seule une personne partie connaissait.
- Ce qui est mesuré : contrats au registre et contrats payés sans fiche ; contrats sans responsable ; contrats sans document signé ; dates à 90 jours ; alertes sans réponse ; contrats reconduits sans décision ; obligations en retard.
- Ce que fait Symloop : l'inventaire avec vos équipes, le registre, les documents et leurs versions, l'échéancier et les alertes, la lecture assistée et ses essais, les droits et le journal, le lien avec vos outils, en arabe et en français.
Avant la signature. Le cycle de vie d'un contrat va de la demande à la négociation, à la validation et à la signature, puis à l'exécution et au renouvellement. La demande dit le besoin, le budget et la personne responsable ; elle suit le même circuit qu'un achat, voir les demandes d'achat. La négociation garde les versions, et dit laquelle est la dernière. La validation dépend du montant. La signature. Le jour où le signé est classé, la fiche et les dates sont créées : pas trois mois après.
L'exécution et l'échéance. Les obligations sont suivies, les avenants rattachés. L'échéance est le temps accentué : le préavis est vu à temps, et l'on choisit de reconduire, de renégocier ou de résilier. Prêt à l'emploi ou sur mesure. Des logiciels de gestion des contrats prêts à l'emploi existent, et conviennent quand vos contrats et votre circuit de validation entrent dans leur modèle. Le sur-mesure se justifie quand il faut plusieurs sociétés et plusieurs sites, des contrats en arabe et en français, des droits fins, un lien avec votre comptabilité et vos achats, et des documents gardés chez vous.
- Qu'est-ce qu'un logiciel de gestion des contrats ?
- Un registre de tous vos contrats, avec pour chacun une fiche, le document signé et ses avenants, les dates qui comptent et leurs alertes, les obligations, et une personne responsable. On parle aussi de contrathèque.
- C'est quoi une contrathèque ?
- L'endroit unique où sont rangés tous les contrats d'une entreprise et leurs avenants, avec une recherche. Un logiciel de gestion des contrats y ajoute les dates, les alertes et les obligations.
- Comment suivre les échéances de ses contrats ?
- En saisissant pour chaque contrat sa durée, son mode de reconduction et son préavis. Le logiciel calcule le dernier jour du préavis et alerte à 90, 60 et 30 jours, avec une remontée si personne ne répond.
- Comment éviter qu'un contrat se renouvelle sans qu'on le veuille ?
- En connaissant le dernier jour du préavis, pas seulement la date de fin, et en le confiant à une personne. Dans l'exemple, ce jour tombe trois mois avant la fin du terme.
- Un tableau Excel de suivi des contrats suffit-il ?
- Pour vingt contrats tenus par une seule personne, oui. Au-delà, il n'alerte pas, ne garde pas les documents, ne dit pas qui a modifié une date, et dépend de la personne qui l'ouvre.
- Une IA peut-elle lire nos contrats ?
- Elle peut proposer les dates, les montants et les clauses de durée, avec la page d'où ils viennent. Une personne valide chaque date avant qu'elle n'entre dans l'échéancier, et l'outil est d'abord mesuré sur des contrats dont vous connaissez les dates.
- Qui a le droit de voir les contrats ?
- Vous le décidez, contrat par contrat ou par type : la direction, le service concerné, le juridique, la finance. Chaque consultation et chaque modification laisse une trace.
- Par où commencer quand les contrats sont partout ?
- Par la comptabilité : la liste de ce qui est payé chaque mois ou chaque année. Chaque ligne a un contrat ; on retrouve ensuite le document, puis les dates.
- Le logiciel dit-il si une clause est valable ?
- Non. Il suit ce que le contrat prévoit et vous alerte au bon moment. Ce qu'une clause vaut relève de votre conseil juridique.
- Le logiciel gère-t-il les contrats de maintenance et les baux ?
- Oui : ce sont des types de contrat, chacun avec ses champs et ses dates propres, révision de prix pour l'un, renouvellement pour l'autre. Les types sont définis avec vous.